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Marques déposées par monsieur Matthieu Bousquet
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EAST C3 2012 LA BANANE CCC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EAST C3 2012 LA BANANE CCC
M. Matthieu Bousquet

Numéro de dépôt :
4053397
Date de dépôt :
10/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2023
EAST C3 2012 LA BANANE CCC de Matthieu Bousquet

Présentation de la marque EAST C3 2012 LA BANANE CCC

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2013 par monsieur Matthieu Bousquet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EAST C3 2012 LA BANANE CCC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est monsieur Matthieu Bousquet domicilié(e) 3 chemin des magnolias - 97417 - La montagne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Matthieu Bousquet domicilié(e) 3 chemin des magnolias - 97417 - La montagne - France.

La marque EAST C3 2012 LA BANANE CCC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAST C3 2012 LA BANANE CCC est expirée depuis le 10 décembre 2023.

Matthieu Bousquet a également déposé les autres marques suivantes : ZOLI TANTINE , bourbonart


M. Matthieu Bousquet - 3 chemin des magnolias - 97417 - La montagne - France


M. Matthieu Bousquet - 3 chemin des magnolias - 97417 - La montagne - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Inscription le 15 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662846 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-15

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